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Conseil Municipal du 18 février 2020

Projets :
1. Avenant n°2 à la convention avec le CAUE pour l’accompagnement à la construction d’une nouvelle Halle des Sports
2. Convention d’accompagnement de la commune par l’ADIL pour le projet de construction d’une Halle des Sports
Finances :
3. Bilan des cessions et acquisitions 2019
4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
5. Vote des tarifs 2020
6. Subventions aux associations – année 2020
7. Vote des impôts locaux 2020
8. Reprise anticipée de résultats 2019 – budget principal
9. Autorisations de programme / Crédits de paiement – révision 2020
10. Budget primitif 2020 – budget principal

Urbanisme :
11. Approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme
12. Dépôt d’une déclaration préalable pour un projet de division parcellaire (ZH n°853)
13. Acquisition des parcelles ZH n°851-854-903 – Lotissement Les Berges du Rhône

Divers :
14. Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale – élections municipales 2020
15. Demande de domiciliation de l’association « AP’Roche » en mairie
16. Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin

Questions diverses
• Tenue des bureaux de vote pour les élections municipales
• Informations sur la question des ouvertures de classes à la rentrée scolaire dans les 2 écoles
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT

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Compte-rendu
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