Conseil Municipal du 15/03/2016
Ordre du jour :
Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques : Création et infrastructures de charge – adhésion à la compétence optionnelle d’Energie SDED
Autorisations d’encaissement d’un chèque de 137 € suite à dégradation vitre école élémentaire.
Avenant n°1 – travaux d’assainissement 2015.
Attribution de subventions aux associations.
Budget général :
- Approbation du Compte administratif 2015, Compte de gestion 2015
- Affectation du résultat 2015
- Vote des taux,
- Budget primitif 2016
Budget Annexe Assainissement :
- Approbation du Compte administratif 2015, compte de gestion 2015
- Affectation du résultat 2015
- Budget Primitif Assainissement 2016
Questions Diverses
Enquête publique Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) – Ardèche Drôme Romans Valence Tain du 16 mars 2016 au 29 avril 2016.
Enquête publique ICPE – Autorisation de renouvellement et d’extension d’une exploitation de carrière de sables et graviers au lieu-dit « Les Lots » sur la commune de Mercurol-Veaunes présentée par la société ROFFAT du 21 mars 2016 au 22 avril 2016.
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