Année 2020
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Conseil municipal du 3 septembre 2020

Ordre du jour :
1. Signature d’une convention d’attribution de subvention d’investissement avec le Conseil départemental de la Drôme
2. Dépôts sauvages sur la voie publique – fixation des tarifs pour enlèvement et nettoyage
3. Exonération de redevance pour occupation du domaine public – 2020
4. Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
5. Mise à jour du tableau des effectifs : évolution des postes du service périscolaire / entretien 2020-2021
6. Renouvellement de la convention avec le CDG26 pour l’archivage 2021-2023
7. Signature d’une convention avec le CDG26 pour la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
8. Signature d’une convention avec le CDG26 pour l’assistance retraite CNRACL 2020-2022
9. Avis – demande d’autorisation d’exécution de travaux relatifs à la construction d’une passerelle piétons/cycles sur le barrage de La Roche de Glun
Questions diverses

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